TEXTES REGLEMENTAIRES SECOND DEGRE

dimanche 16 février 2003
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TEXTES REGLEMENTAIRES SECOND DEGRE
I-LES PROGRAMMES
1. 1er Cycle :
-Organisation de la formation au collège ; décret n°96.465 du 29 mai 1996 ; BO n°25 du 20 juin 1996.
-Organisation des enseignements dans les classes de 6ème de collège ; arrêté du 29 mai 1996 ; BO n°25 du 20 juin 1996.
-Programme d'anglais en 6ème :arrêté du 22 novembre 1995 ; BO n°48 du 28 décembre 1995.
-Organisation des enseignements du cycle central de collège : arrêté du 26 décembre 1996 ; BO n° 5 du 30 janvier 1997.
-Programme d'anglais du cycle central de collège : BO HS n°1 du 13 février 1997.
-Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de 3ème) : arrêté du 26 décembre 1996 ; BO n°5 du 30 janvier 1997.
-Horaires et programmes d'anglais en 3ème : BO n°5 du 30 janvier 1997.
-Deuxième langue vivante en classe de 4ème et de 3ème : arrêté du 24 juillet 1997 ; BO HS n°9 du 9 octobre 1997.
1. 2nd Cycle :
-Programmes des langues vivantes dans les voies générales et technologiques des lycées : annexe 2, BO n°44 du 28 novembre 2002.
1. Seconde : arrêté du 14 mars 1986, BO spécial n°1 du 5 février 1987 et compléments parus dans le BO spécial n°3 du 9 juillet 1987.
A NOTER qu'un nouveau programme entrera en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2003 : arrêté du 30 juillet 2002, BO HS n°7 du 3 octobre 2002.
2. Cycle terminal : arrêté du 25 avril 1998, BO supplémentaire n°22 du 9 juin 1988.

II-BACCALAUREAT
-Baccalauréat général et technologique : session de 2003 : note de service n° 2002-243 du 6 novembre 2002 ; BO n°42 du 14 novembre 2002 .
-Evaluation des TPE au baccalauréat, séries ES, L et S à compter de la session 2003 : note de service n° 2002-213 du 15 octobre 2002 ; BO n°39 du 24 octobre 2002.
-Modification de certaines épreuves du baccalauréat technologique, séries STT et STI : arrêté du 24 juin 2002 ; BO n°29 du 18 juillet 2002.
-Epreuve d'anglais, langue de complément au baccalauréat, sessions 2003 et 2004 : note de service n° 2002-175 du 28 août 2002 ; BO n°32 du 5 septembre 2002.

III-DIVERS
-TPE : renouvellement de thèmes TPE en classe de première dans les séries générales : note de service n° 2002-132 du 12 juin 2002 ; BO n°25 du 20 juin 2002.
-Stages d'été à l'étranger : BO spécial n°18 du 7 novembre 2002 et additif BO n°1 du 2 janvier 2003.


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