Lycée (entrée en vigueur : rentrée 2019 pour les classes de 2nde et de 1ère ; rentrée 2020 pour tous les niveaux)
Baccalauréat général et formations conduisant au baccalauréat technologique
Dispositions du Code de l’éducation relatives aux enseignements : modification
décret n° 2018-614 du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1813135D
Baccalauréats général et technologique
Modalités d’organisation du contrôle continu pour l’évaluation des enseignements
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1813139A
Baccalauréats général et technologique
Épreuves anticipées
arrêté du 16-7-2018- J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1813136A
Baccalauréat général
Épreuves à compter de la session 2021
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1813138A
Baccalauréat technologique
Épreuves à compter de la session 2021
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1813140A
Lycées d’enseignement général et technologique et lycées d’enseignement général et technologique agricole
Organisation et volumes horaires de la classe de seconde
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1815610A
Baccalauréat général
Organisation et volumes horaires des enseignements du cycle terminal
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1815611A
Baccalauréat technologique
Organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale dans les séries « sciences et technologies de la santé et du social » (ST2S), « sciences et technologies de laboratoire » (STL), « sciences et technologies du design et des arts appliqués » (STD2A), « sciences et technologies de l’industrie et du développement durable » (STI2D), « sciences et technologies du management et de la gestion » (STMG), « sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration » (STHR)
arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018- NOR MENE1815612A
Lycées d’enseignement général et technologique
Enseignements de spécialité
note de service n° 2018-109 du 5-9-2018-NOR MENE1823260N
MEN - DGESCO A2-1
Création d’une indication « discipline non linguistique ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante » sur le diplôme du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
NOR : MENE1821438D
Décret n° 2018-1199 du 20 décembre 2018
Conditions d’attribution de l’indication section européenne ou section de langue orientale (SELO) et de l’indication discipline non linguistique ayant fait l’objet d’un enseignement en langue vivante (DNL) sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
NOR : MENE1821440A
Arrêté du 20 décembre 2018
Sections internationales de lycée
NOR : MENE1821439A
Arrêté du 20 décembre 2018
Baccalauréats général technologique
Épreuves communes de contrôle continu de langues vivantes A et B - session 2021
NOR : MENE1910708N
Note de service n°2019-056 du 18-4-2019
Baccalauréats général et technologique
Modalités d’organisation du contrôle continu à compter de la session 2021
NOR : MENE1921892N
Note de service n° 2019-110 du 23-7-2019
Baccalauréats général et technologique
Nature et durée des épreuves terminales - session 2021
NOR : MENE1921678A
arrêté du 22-7-2019 - J.O. du 6-8-2019