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Textes de référence

Articles de cette rubrique


Absentéisme - Obligation scolaire (Textes de référence)

jeudi 23 avril 2015
Devenu priorité nationale depuis une quinzaine d’année, l’objectif de la lutte contre l’absentéisme et le décrochage scolaire est depuis 2013 de "diviser par deux le nombre de jeunes sortant sans qualification du système éducatif d’ici 2017". On trouvera ci-dessous (...)


Guide des voyages scolaires (Textes de référence)

lundi 20 avril 2015

Réglementation administrative et financière sur l’organisation des voyages scolaires



Mixité et Egalité (Textes de référence)

dimanche 29 mars 2015

L’Ecole ayant en charge la formation du futur citoyen, elle se doit de tout mettre en oeuvre pour développer et assurer l’égalité entre hommes et femmes dans la conscience collective.



Textes relatifs aux Assistants d’Education (Textes de référence)

samedi 28 mars 2015
Nous vous proposons un récapitulatif des textes relatifs à l’exercice des Assistants d’Education : Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’Etat pris pour l’application de l’article 7 de la loi n° 84-16 du (...)


Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse (Textes de référence)

dimanche 25 janvier 2015

Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics



Règle, prévention et sanctions (Textes de référence)

lundi 2 juin 2014

Rappel des étapes de prévention et de dialogue préalablement à l’application d’une sanction, définition de l’action des autorités académiques, dans leur rôle de pilotage et d’accompagnement, et rappel des procédures relatives aux punitions scolaires, aux sanctions, aux mesures alternatives à la sanction et aux mesures de prévention et d’accompagnement.



Rôle et place des parents à l’Ecole (Textes de référence)

lundi 18 septembre 2006

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative...



Principe de laïcité dans les Ecoles, Collèges et Lycées publics (Textes de référence)

vendredi 5 mars 2004

Sur assemblee-nationale.fr, tous les travaux concernant le projet de loi relatif à l’application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics.



Nouveau dispositif de lutte contre l’absentéisme scolaire (Textes de référence)

mardi 2 mars 2004

Sur le site du M.E.N., communiqué de Presse du 20/02/04



Santé des élèves (Textes de référence)

mardi 3 février 2004

Santé des élèves : Programme quinquennal de Prévention et d’Education



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