Deux cents ans d’archives historiques de brevets et de marques
L’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) veille sur un patrimoine constitué par l’intégralité des brevets d’invention depuis 1791, des marques depuis 1857 et des dessins et modèles depuis 1910 (disponible sur DATA INPI). Le portail des archives historiques a pour objectif de rendre plus accessibles les ressources archivistiques conservées par l’Institut. Deux fonds d’archives sont constitués, le fonds patrimonial des brevets d’invention délivrés en France de 1791 à 1901 (près de 410 000 dossiers originaux) et le fonds patrimonial des marques de fabrique et de commerce enregistrées en France de 1857 à 1920 (plus de 460 000 formulaires originaux).
Deux modes de recherche (brevets ou marques) sont ainsi proposés depuis la page d’accueil. S’y ajoute une partie Expositions dont la première est consacrée aux jeux et jouets brevetés au XIXe siècle. Ce site est plutôt destiné aux chercheurs, historiens, professionnels de la documentation, des archives, des musées et du patrimoine mais aussi aux personnes s’intéressant à l’innovation française.
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