Nous sommes partis du constat que : les principes du droit d’auteur (droit moral, droit de divulgation, de paternité, de respect de l’intégrité de l’œuvre, droit patrimonial, droit de reproduction, droit de représentation), du droit à l’image et autres droits concernant l’information en général sont souvent négligés voire oubliés.

Nous pouvons trouver les causes de cette carence dans la méconnaissance ou la déconsidération de ces mêmes lois. Mais les arguments principaux de ceux qui ne respectent pas ces textes sont « on ne peut pas faire autrement » - « c’est trop compliqué » - « nous n’avons pas les moyens »

Les documents élaborés par le groupe de travail « éthique de l’information » ont pour objectif :

De faire une synthèse de ce qui est légal et ce qui ne l’est pas en matière de droit à l’information

De démontrer qu’il existe des solutions simples et peu couteuses
De donner une liste de ressources et d’outils non exhaustive et évolutive qui permettra aux équipes éducatives de travailler en sérénité

Les documents :

Un premier document global et évolutif est dévolu aux professeurs documentalistes de l’académie (via adresse mail et site académique des documentalistes). Il est accompagné de listes de sites utiles...

Tableau documentlistes

sites images libres de droits

répertoire sites logiciels libres

petit lexique

Un second document plus synthétique est réservé aux équipes pédagogiques (via les chefs d’établissement et professeurs documentalistes, et éventuellement sites académiques disciplinaires)

Brochure professeurs