MENTIONS LEGALES
I- Administrateurs du site
Madame Claire Mondollot, IA/IPR
Laurent Arnaud, professeur
Guillaume Lavaud, professeur
II- Responsable de publication
Rectorat de l’Académie de Limoges
13 rue François Chénieux - 87031 Limoges Cedex
Tel. : 05 55 11 40 40 - Fax : 05 55 79 82 21 - ce.communication@ac-limoges.fr
III- Hébergement
Rectorat de l’Académie de Limoges
Division de l’Informatique de Gestion
13 rue François Chénieux - 87031 Limoges Cedex
Tel. : 05 55 11 40 40 - Fax : 05 55 79 82 21 - ce.cati@ac-limoges.fr
IV- Accès au site
L’utilisateur du site internet
http://pedagogie.ac-limoges.fr/hist_geo/ reconnaît disposer
de la compétence et des moyens nécessaires pour
accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs d’un site web sont tenus de respecter les
dispositions de la loi relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de
sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant
d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de
toute collecte, de toute utilisation détournée et
d’une manière générale, de tout acte
susceptible de porter atteinte à la vie privée ou
à la réputation des personnes.
V- Contenu du site
Le Rectorat de l’Académie de Limoges met à
disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils
disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être
tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité
de certaines informations. Les administrateurs remercient les
utilisateurs du site de leur faire part d’éventuelles
omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mel au webmestre du
site.
L’objectif est de diffuser des informations exactes et tenues
à jour. Ils s’efforceront de corriger les erreurs qui leur
seront signalées.
Les informations du présent site :
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la
situation particulière d’une personne physique ou morale ;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le
Rectorat de l’Académie de Limoges n’a aucun
contrôle et pour lesquels il décline toute
responsabilité ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Les administrateurs souhaitent limiter autant que possible les
inconvénients occasionnés par des erreurs techniques.
Cependant, certaines données ou informations présentes
sur le site académique peuvent ne pas avoir été
créées ou structurées dans des fichiers ou des
formats exempts d’erreurs ; il n’est pas
possible de garantir que le service ne sera pas interrompu ou
autrement affecté par de tels problèmes. Le Rectorat de
l’Académie de Limoges décline toute
responsabilité à l’égard de semblables
inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de
ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n’a pas
pour but de limiter la responsabilité du Rectorat de
l’Académie de Limoges face à ses obligations
légales.
VI- Droits de reproduction des textes
L'ensemble des textes et des services pédagogiques de ce site
est libre de droit pour l'enseignement et pour tout usage non
commercial. Seule la mention explicite de la source est
souhaitée.
Cette autorisation ne s'applique pas aux supports diffusant des
informations à caractère polémique,
pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large
mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand
nombre.
VII- Droits de reproduction des photographies
Les photographies présentes sur ce site proviennent de sources
différentes. Leur reproduction doit en être
demandée aux administrateurs. Les photographies
présentées dans la rubrique "Les images du mois" peuvent
être exploitées sans aucune restriction dans la cadre
scolaire, du moment que cette exploitation a un caractère
pédagogique et non commercial. La source de ces documents doit
être citée.
VIII- Création de lien hypertexte
Le Rectorat de l’Académie de Limoges autorise tout site
Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en
place un lien hypertexte pointant vers n’importe lequel de ses
contenus. Seule la mention explicite du site source dans
l’intitulé du lien est souhaitée.
IX- Données personnelles
Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP
destinées à un usage purement technique,
nécessaire à la production de statistiques de
consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés
par le biais de la messagerie électronique sont conservés
pendant une durée d’un an et sont ensuite
sauvegardés.
X- Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi
française à l’exception de toute autre
législation.