MENTIONS LEGALES



I- Administrateurs du site

Madame Claire Mondollot, IA/IPR
Laurent Arnaud, professeur

Guillaume Lavaud, professeur




II- Responsable de publication


Rectorat de l’Académie de Limoges
13 rue François Chénieux - 87031 Limoges Cedex
Tel. : 05 55 11 40 40 - Fax : 05 55 79 82 21 - ce.communication@ac-limoges.fr




III- Hébergement

Rectorat de l’Académie de Limoges
Division de l’Informatique de Gestion
13 rue François Chénieux - 87031 Limoges Cedex
Tel. : 05 55 11 40 40 - Fax : 05 55 79 82 21 - ce.cati@ac-limoges.fr


IV- Accès au site

L’utilisateur du site internet http://pedagogie.ac-limoges.fr/hist_geo/ reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs d’un site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


V- Contenu du site

Le Rectorat de l’Académie de Limoges met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Les administrateurs remercient les utilisateurs du site de leur faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mel au webmestre du site.

L’objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Ils s’efforceront de corriger les erreurs qui leur seront signalées.

Les informations du présent site :
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le Rectorat de l’Académie de Limoges n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

Les administrateurs souhaitent limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur le site académique peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs ; il n’est  pas possible de  garantir que le service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le Rectorat de l’Académie de Limoges décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité du Rectorat de l’Académie de Limoges face à ses obligations légales.


VI- Droits de reproduction des textes

L'ensemble des textes et des services pédagogiques de ce site est libre de droit pour l'enseignement et pour tout usage non commercial. Seule la mention explicite de la source est souhaitée.


Cette autorisation ne s'applique pas aux supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


VII- Droits de reproduction des photographies

Les photographies présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Leur reproduction doit en être demandée aux administrateurs. Les photographies présentées dans la rubrique "Les images du mois" peuvent être exploitées sans aucune restriction dans la cadre scolaire, du moment que cette exploitation a un caractère pédagogique et non commercial. La source de ces documents doit être citée.


VIII- Création de lien hypertexte

Le Rectorat de l’Académie de Limoges autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers n’importe lequel de ses contenus. Seule la mention explicite du site source dans l’intitulé du lien est souhaitée.


IX- Données personnelles

Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée d’un an et sont ensuite sauvegardés.


X- Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.