Textes généraux
Articles publiés dans cette rubrique
samedi 16 septembre 2017
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Exigence de la sécurité dans les APPN dans le second degré
Circulaire n° 2017-075 du 19/04/2017
mercredi 24 février 2016
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Information de la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire
Fin de l’obligation de présenter un certificat de non contre indication à la pratique sportive pour la prise de licence dans le sport scolaire
dimanche 26 avril 2015
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Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Décret n° 2015-372 du 31-3-2015
lundi 2 juin 2014
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Mise en oeuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d’EPS du second degré aux activités de l’association sportive
BO du 29 mai 2014 relative à la note de service n° 2014-073 du 28-05-2014
mardi 27 mars 2012
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Sorties organisées par l’AS et circulaire N°2011-117 du 3 août 2011
Cette circulaire s’applique-t-elle aux sorties organisées par l’AS ?
jeudi 17 mars 2011
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Organisation et pratique de certaines APSA dans les centres de vacances et de loisirs
Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
