Numérique : répertoire des œuvres que vous pouvez utiliser

mardi 8 avril 2014

"Dans le cadre de l’Accord conclu avec les ministères, les enseignants des établissements sous tutelle du MEN et du MESR peuvent utiliser, sous d’autres formes que la photocopie (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…) et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche, les œuvres (extraits de livres, de presse et de partitions de musique) pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC." (source : site mentionné ci-dessous)

Vous trouverez sur ce site la liste des éditeurs et les droits qu’ils ont offerts, textes ou images.

http://www.cfcopies.com/copie-pedagogique/repertoire-oeuvres